Séances du conseil

Calendrier des séances

• 2022

  Date	Lieu	Document
  10 janvier 19h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
  24 janvier 19 h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
  26 janvier 11 h 45 (reprise du 24 janvier)	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
  14 février 19h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
  28 février 19h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
  14 mars 19h	Centre culturel du Domaine-Vert Nord 17530, rue Jacques-Cartier, secteur du Domaine-Vert Nord	Ordre du jour Procès-verbal
  28 mars 19h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
  11 avril 19h	Complexe du Val-d’Espoir 17700, rue du Val-d’Espoir, secteur de Saint-Janvier	Ordre du jour Procès-verbal
  19 avril 19 h (reprise du 11 avril)	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
  25 avril 19h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
  9 mai 19h	Centre culturel Patrick-Lepage 9950, boulevard de Saint-Canut, secteur de Saint-Canut	Ordre du jour Procès-verbal
  24 mai (mardi) 19h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
  13 juin 19h	Complexe Jean-Laurin 8475, rue Saint-Jacques, secteur de Saint-Augustin	Ordre du jour Procès-verbal
  27 juin 19h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
  11 juillet 19h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
  8 août 19h	Salle attenante au presbytère de l’église Sainte-Scholastique 10145, rue Saint-Vincent, secteur de Sainte-Scholastique	Ordre du jour Procès-verbal
  23 août (mardi) 19h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
  12 septembre 19h	Centre culturel Honorius-Lafond 4305, rue Lalande, secteur de Saint-Hermas	Ordre du jour Procès-verbal
  26 septembre 19h	Centre culturel du secteur de Saint-Benoît 9175, rue Dumouchel, secteur de Saint-Benoît	Ordre du jour Procès-verbal
  11 octobre (mardi) 19h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
  24 octobre 19h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
  14 novembre 19h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
  28 novembre 19h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
  12 décembre 19h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal

  Séances extraordinaires

  Date	Lieu	Document
  7 février 17 h 30	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Avis de convocation Procès-verbal

• 2021

  Séances ordinaires

  Date	Lieu	Document
  11 janvier 18 h	Hôtel de ville (huis clos) 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
  25 janvier 18 h	Hôtel de ville (huis clos) 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
  8 février 18 h	Hôtel de ville (huis clos) 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
  22 février 18 h	Hôtel de ville (huis clos) 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
  8 mars 18 h	Hôtel de ville (huis clos) 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
  22 mars 18 h	Hôtel de ville (huis clos) 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
  12 avril 18 h	Hôtel de ville (huis clos) 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
  26 avril 18 h	Hôtel de ville (huis clos) 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
  10 mai 18 h	Hôtel de ville (huis clos) 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
  25 mai (mardi) 18 h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
  14 juin 18 h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
  28 juin 18 h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
  12 juillet 19 h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
  9 août 19 h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
  24 août (mardi) 19 h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
  13 septembre 19 h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
  27 septembre 19 h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
  5 octobre (reprise du 27 septembre) 17h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
  15 novembre 19 h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
  22 novembre 19 h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
  13 décembre 19 h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal

   

  Séances extraordinaires

  Date	Lieu	Documents
  1er mars 18 h	Hôtel de ville (huis clos) 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Procès-verbal
  15 mars 17 h	Hôtel de ville (huis clos) 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Procès-verbal
  29 mars 17 h	Hôtel de ville (huis clos) 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Procès-verbal
  5 juillet 17 h	Hôtel de ville (huis clos) 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Procès-verbal
  7 septembre 19 h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
  20 septembre 18 h	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Ordre du jour Procès-verbal
  29 novembre 8 h 30	Hôtel de ville 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Avis de convocation
  20 décembre 19 h 30	Hôtel de ville (huis clos) 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Avis de convocation Procès-verbal
  21 décembre 12 h	Hôtel de ville (huis clos) 14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique	Avis de convocation Procès-verbal