Séances du conseil

Les citoyens sont invités, habituellement deux fois par mois, à prendre part aux séances ordinaires du conseil municipal.


Séance ordinaire du 24 octobre 2022


Reprise de la séance du 11 avril 2022


Séance extraordinaire du 7 novembre 2022

Calendrier des séances

  • 2023

    Date Lieu Document
    9 janvier
    19 h
    Hôtel de ville
    14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique
    Ordre du jour
    Procès-verbal
    23 janvier
    19 h
    Hôtel de ville
    14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique
    Ordre du jour
    Procès-verbal
    13 février
    19 h
    Hôtel de ville
    14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique
    Ordre du jour
    Procès-verbal
    27 février
    19 h
    Hôtel de ville
    14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique
    Ordre du jour
    Procès-verbal
    13 mars
    19 h
    Centre culturel Patrick-Lepage
    9950, boulevard de Saint-Canut, secteur de Saint-Canut
    Ordre du jour
    Procès-verbal
    27 mars
    19 h
    Hôtel de ville
    14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique
    Ordre du jour
    Procès-verbal
    11 avril (mardi)
    19 h
    Salle attenante au presbytère de l’église Sainte-Scholastique, 10145, rue Saint-Vincent, secteur de Sainte-Scholastique Ordre du jour
    Procès-verbal
    24 avril
    19 h
    Hôtel de ville
    14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique
    Ordre du jour
    Procès-verbal

    8 mai 
    19 h

    2e étage de l’aréna du Val-d’Espoir, à proximité de l’Espace François Allaire, 17750, rue du Val-d’Espoir, secteur de Saint-Janvier Ordre du jour
    Procès-verbal
    23 mai (mardi)
    19 h
    Hôtel de ville
    14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique
    Ordre du jour
    Procès-verbal
    12 juin
    19 h
    Complexe Jean-Laurin
    8475, rue Saint-Jacques, secteur de Saint-Augustin
    Ordre du jour
    Procès-verbal
    26 juin
    19 h
    Hôtel de ville
    14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique
    Ordre du jour
    Procès-verbal
    10 juillet
    19 h
    Hôtel de ville
    14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique
    Ordre du jour
    Procès-verbal
    21 août
    19 h
    Hôtel de ville
    14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique
    Ordre du jour
    Procès-verbal
    28 août
    19 h
    Hôtel de ville
    14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique
    Ordre du jour
    Procès-verbal
    12 septembre
    (mardi)
    19 h
    Centre culturel du Domaine-Vert
    17530, rue Jacques-Cartier, secteur du Domaine-Vert Nord
    Ordre du jour
    Procès-verbal
    25 septembre
    19 h
    Centre culturel du secteur de Saint-Benoît
    9175, rue Dumouchel, secteur de Saint-Benoît
    Ordre du jour
    Procès-verbal
    10 octobre (mardi)
    19 h
    Hôtel de ville
    14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique
    Ordre du jour
    Procès-verbal
    23 octobre
    19 h
    Hôtel de ville
    14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique
    Ordre du jour
    Procès-verbal
    13 novembre
    19 h
    Centre culturel Honorius-Lafond
    4305, rue Lalande, secteur de Saint-Hermas
    Ordre du jour
    Procès-verbal
    27 novembre
    19 h
    Hôtel de ville
    14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique
    Ordre du jour
    Procès-verbal
    11 décembre
    19 h
    Hôtel de ville
    14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique
    Ordre du jour
    Procès-verbal

     

  • 2022

    Date Lieu Document
    10 janvier
    19h
    Hôtel de ville
    14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique
    Ordre du jour
    Procès-verbal
    24 janvier
    19 h
    Hôtel de ville
    14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique
    Ordre du jour
    Procès-verbal
    26 janvier
    11 h 45
    (reprise du 24 janvier)
    Hôtel de ville
    14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique
    Ordre du jour
    Procès-verbal
    14 février
    19h
    Hôtel de ville
    14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique
    Ordre du jour
    Procès-verbal
    28 février
    19h
    Hôtel de ville
    14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique
    Ordre du jour
    Procès-verbal
    14 mars
    19h
    Centre culturel du Domaine-Vert Nord
    17530, rue Jacques-Cartier, secteur du Domaine-Vert Nord
    Ordre du jour
    Procès-verbal
    28 mars
    19h
    Hôtel de ville
    14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique
    Ordre du jour
    Procès-verbal
    11 avril
    19h
    Complexe du Val-d’Espoir
    17700, rue du Val-d’Espoir, secteur de Saint-Janvier
    Ordre du jour
    Procès-verbal

    19 avril
    19 h
    (reprise du 11 avril)

    Hôtel de ville
    14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique
    Ordre du jour
    Procès-verbal
    25 avril
    19h
    Hôtel de ville
    14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique
    Ordre du jour
    Procès-verbal
    9 mai
    19h
    Centre culturel Patrick-Lepage
    9950, boulevard de Saint-Canut, secteur de Saint-Canut
    Ordre du jour
    Procès-verbal
    24 mai (mardi)
    19h
    Hôtel de ville
    14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique
    Ordre du jour
    Procès-verbal
    13 juin
    19h
    Complexe Jean-Laurin
    8475, rue Saint-Jacques, secteur de Saint-Augustin
    Ordre du jour
    Procès-verbal
    27 juin
    19h
    Hôtel de ville
    14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique
    Ordre du jour
    Procès-verbal
    11 juillet
    19h
    Hôtel de ville
    14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique
    Ordre du jour
    Procès-verbal
    8 août
    19h
    Salle attenante au presbytère de l’église Sainte-Scholastique 10145, rue Saint-Vincent, secteur de Sainte-Scholastique Ordre du jour
    Procès-verbal
    22 août
    19h
    Hôtel de ville
    14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique
    Ordre du jour
    Procès-verbal
    13 septembre (mardi) 19h Centre culturel Honorius-Lafond
    4305, rue Lalande, secteur de Saint-Hermas

    Ordre du jour
    Procès-verbal

    26 septembre
    19h
    Hôtel de ville
    14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique
    Ordre du jour
    Procès-verbal
    11 octobre (mardi)
    19h
    Centre culturel du secteur de Saint-Benoît
    9175, rue Dumouchel, secteur de Saint-Benoît
    Annulé
    24 octobre
    19h
    Hôtel de ville
    14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique
    Ordre du jour
    Procès-verbal
    14 novembre
    19h
    Centre culturel du secteur de Saint-Benoît
    9175, rue Dumouchel, secteur de Saint-Benoît
    Ordre du jour
    Procès-verbal
    28 novembre
    19h
    Hôtel de ville
    14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique
    Ordre du jour
    Procès-verbal
    12 décembre
    19h
    Hôtel de ville
    14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique
    Ordre du jour
    Procès-verbal

    Séances extraordinaires

    Date Lieu Document
    7 février
    17 h 30
    Hôtel de ville
    14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique
    (aucune période de questions ne sera tenue)
    Avis de convocation
    Procès-verbal

    19 juillet
    9 h

    Hôtel de ville
    14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique
    (aucune période de questions ne sera tenue)
    Avis de convocation
    Procès-verbal

    29 août
    19 h

    Hôtel de ville
    14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique
    (aucune période de questions ne sera tenue)
    Avis de convocation
    Procès-verbal

    17 octobre
    18 h

    Hôtel de ville
    14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique
    (aucune période de questions ne sera tenue)

    Avis de convocation
    Procès-verbal

    7 novembre
    18 h 30

    Hôtel de ville
    14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique
    (aucune période de questions ne sera tenue)

    Avis de convocation
    Procès-verbal
  • 2021

    Séances ordinaires

    Date Lieu Document

    11 janvier
    18 h

    Hôtel de ville (huis clos)
    14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique

    Ordre du jour
    Procès-verbal

    25 janvier
    18 h

    Hôtel de ville (huis clos)
    14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique

    Ordre du jour
    Procès-verbal

    8 février
    18 h

    Hôtel de ville (huis clos)
    14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique

    Ordre du jour
    Procès-verbal

    22 février
    18 h

    Hôtel de ville (huis clos)
    14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique

    Ordre du jour
    Procès-verbal

    8 mars
    18 h

    Hôtel de ville (huis clos)
    14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique

    Ordre du jour
    Procès-verbal

    22 mars
    18 h

    Hôtel de ville (huis clos)
    14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique

    Ordre du jour
    Procès-verbal

    12 avril
    18 h

    Hôtel de ville (huis clos)
    14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique

    Ordre du jour
    Procès-verbal

    26 avril
    18 h

    Hôtel de ville (huis clos)
    14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique

    Ordre du jour
    Procès-verbal

    10 mai
    18 h

    Hôtel de ville (huis clos)
    14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique

    Ordre du jour
    Procès-verbal

    25 mai (mardi)
    18 h

    Hôtel de ville
    14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique

    Ordre du jour
    Procès-verbal

    14 juin
    18 h

    Hôtel de ville
    14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique

    Ordre du jour
    Procès-verbal

    28 juin
    18 h

    Hôtel de ville
    14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique

    Ordre du jour
    Procès-verbal

    12 juillet
    19 h

    Hôtel de ville
    14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique

    Ordre du jour
    Procès-verbal

    9 août
    19 h

    Hôtel de ville
    14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique

    Ordre du jour
    Procès-verbal

    24 août (mardi)
    19 h

    Hôtel de ville
    14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique

    Ordre du jour
    Procès-verbal

    13 septembre
    19 h

    Hôtel de ville
    14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique

    Ordre du jour
    Procès-verbal

    27 septembre
    19 h

    Hôtel de ville
    14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique

    Ordre du jour
    Procès-verbal

    5 octobre
    (reprise du 27 septembre)
    17h

    Hôtel de ville
    14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique

    Ordre du jour
    Procès-verbal

    15 novembre
    19 h

    Hôtel de ville
    14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique

    Ordre du jour
    Procès-verbal

    22 novembre
    19 h

    Hôtel de ville
    14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique

    Ordre du jour
    Procès-verbal

    13 décembre
    19 h

    Hôtel de ville
    14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique

    Ordre du jour
    Procès-verbal

     

    Séances extraordinaires

    Date Lieu Documents
    1er mars
    18 h
    Hôtel de ville (huis clos)
    14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique
    Procès-verbal
    15 mars
    17 h
    Hôtel de ville (huis clos)
    14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique
    Procès-verbal
    29 mars
    17 h
    Hôtel de ville (huis clos)
    14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique
    Procès-verbal
    5 juillet
    17 h
    Hôtel de ville (huis clos)
    14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique
    Procès-verbal
    7 septembre
    19 h
    Hôtel de ville
    14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique

    Ordre du jour
    Procès-verbal

    20 septembre
    18 h
    Hôtel de ville
    14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique

    Ordre du jour
    Procès-verbal

    29 novembre
    8 h 30
    Hôtel de ville
    14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique

    Avis de convocation

    20 décembre
    19 h 30
    Hôtel de ville (huis clos)
    14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique

    Avis de convocation
    Procès-verbal

    21 décembre
    12 h
    Hôtel de ville (huis clos)
    14111, rue Saint-Jean, secteur de Sainte-Monique

    Avis de convocation
    Procès-verbal

  • Règlements et projets de règlements des séances

    Séance du 14 novembre 2022

    Séance du 24 octobre 2022

    Séance du 17 octobre 2022

    Séance du 11 octobre 2022

    Séance du 26 septembre 2022

    Veuillez prendre note que les documents déposés sont à titre informatif seulement et que cela ne constitue pas en la version finale et officielle du document, lequel peut être modifié lors de la séance du conseil.

Renseignements

Service du greffe – 450 475-2002, greffe@mirabel.ca